
Les Obligations Fiscales en Cas de Fusion, Acquisition et Restructuration
Fiscalité en Algérie
Durée
2 jours (14 heures)
Description
Cette formation aborde les obligations fiscales spécifiques qui se présentent lors des opérations de fusion, d'acquisition et de restructuration d'entreprises. Les participants apprendront à anticiper les implications fiscales de ces opérations et à élaborer des stratégies pour minimiser les risques fiscaux. À la fin de la formation, ils disposeront d'une vue d'ensemble claire des obligations à respecter et des meilleures pratiques à suivre.
Mode
En présentiel
Objectifs
• Comprendre les principes fiscaux liés aux fusions et acquisitions.
• Identifier les obligations déclaratives en cas de restructuration.
• Évaluer les impacts fiscaux des différentes structures de fusion.
• Développer des stratégies pour optimiser les opérations de fusion/acquisition.
Pré-requis
• Public cible : Responsables fiscaux, comptables, avocats en droit des affaires, chefs d'entreprise.
• Pré-requis : Connaissances de base en fiscalité recommandées.
Programme
Jour 1 :
• Introduction aux fusions et acquisitions : cadre juridique et fiscal.
• Obligations fiscales lors des fusions : déclaration et traitement.
• Études de cas sur les fusions réussies et leurs implications fiscales.
Jour 2 :
• Acquisitions : aspects fiscaux et déclarations nécessaires.
• Restructurations : impacts fiscaux et obligations.
• Atelier pratique : élaboration d'un plan fiscal pour une opération de fusion/acquisition.
Méthodes pédagogiques
• Cours théorique avec des exemples pratiques.
• Ateliers en groupes sur des études de cas.
• Discussions interactives.
• Évaluations des acquis à travers des exercices pratiques.